Marque enregistrée - Marque en non vigueur

école vivante montessori
Mme. Sylvia Dorance

Numéro de dépôt :
4132817
Date de dépôt :
11/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2024
école vivante montessori de Sylvia Dorance

Présentation de la marque école vivante montessori

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2014 par madame Sylvia Dorance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « école vivante montessori » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est madame Sylvia Dorance domicilié(e) Le Puy d'Auberge, 290 Chemin de Saint Jean - 83560 - La Verdière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sylvia Dorance domicilié(e) Le Puy d'Auberge, 290 Chemin de Saint Jean - 83560 - La Verdière - France.

La marque école vivante montessori a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque école vivante montessori est expirée depuis le 11 novembre 2024.

Sylvia Dorance a également déposé les autres marques suivantes : Montessori, c'est fou ! , Le guide de l'autoconstruction


Mme. Sylvia Dorance - Le Puy d'Auberge, 290 Chemin de Saint Jean - 83560 - La Verdière - France


Mme. Sylvia Dorance - Le Puy d'Auberge, 290 Chemin de Saint Jean - 83560 - La Verdière - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 29 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°774942 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Inscription le 25 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783387 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-25

Livres ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.